On pourrait se dire « voilà encore un site qui essaie de vendre des produits d’assurance ». Ce n’est pas du tout le cas. Ce que nous avons essayé de faire, c’est de vous fournir des informations générales ainsi que des documents utiles. Nous espérons sincèrement que vous le considérerez ainsi et que vous nous ferez part de vos remarques en nous envoyant un courriel.
En termes très simples, l’assurance consiste à protéger sa personne ou ses biens d’un désastre financier en cas de sinistre, en versant un montant nominal (prime) à un fonds central avec d’autres personnes, de sorte qu’en cas de sinistre, une indemnité sera versée par le fonds pour couvrir la perte.
Certains risques peuvent être trop importants pour un assureur. Ce dernier peut donc envisager de partager ce risque avec d’autres assureurs. C’est ce qu’on appelle la coassurance. D’autre part, les assureurs peuvent souhaiter quantifier et limiter le montant des sinistres qu’ils peuvent être amenés à payer.
Pour ce faire, ils peuvent souscrire une réassurance en excédent de sinistre en vertu de laquelle tout sinistre dépassant un montant donné sera limité à ce montant, tout montant excédant cette limite étant payé par les réassureurs.
Le premier représente généralement une compagnie d’assurance. Dans certains cas, il peut même être exclusif, c’est-à-dire qu’il ne peut proposer que les produits de cet assureur. La question étant que les produits proposés ne correspondent pas toujours aux besoins des clients. Le courtier, quant à lui, représente le client et a, par conséquent, un certain nombre d’obligations légales à son égard. Il n’est donc pas, par définition, attaché à un assureur, qui serait considéré comme un fournisseur, mais il peut avoir des conditions commerciales préférentielles avec certains d’entre eux, ce qui lui permet d’émettre des documents de police, de payer les sinistres dans certaines limites, etc. Concrètement, il est impossible pour un courtier de traiter avec toutes les compagnies d’assurance disponibles sur le marché.
Nous nous limitons aux compagnies qui ont une bonne solidité financière, plus de 40 ans d’existence, une relation de longue date avec nos bureaux (depuis 1977 pour certains) et qui offrent un niveau de service que nous considérons approprié aux besoins de nos clients.
Pour traiter directement avec le marché du Lloyd’s, un courtier doit être officiellement reconnu comme détenant une couverture auprès de certains souscripteurs du Lloyd’s. Ce faisant, il peut souscrire directement certaines catégories de risques sans avoir à se référer aux souscripteurs. Ce faisant, il peut souscrire directement certaines catégories de risques sans avoir à en référer aux souscripteurs : c’est ce qu’on appelle souvent « tenir la plume » au nom des souscripteurs. Mais il doit se conformer à la réglementation très stricte du Lloyd’s.
Si l’on savait combien les assureurs déboursent chaque jour en cas de sinistre, cette rumeur n’existerait pas. Si la plupart des risques sont couverts par les assureurs, certains peuvent être exclus des polices pour différentes raisons :
La législation locale peut interdire aux assureurs de couvrir certains risques.
Certains risques peuvent être considérés comme inévitables, ce qui rend la couverture impossible, soit pour des raisons financières, soit pour des raisons techniques. C’est ce que l’on a pu constater ces dernières années, après les événements du 11 septembre, en particulier lorsque le terrorisme est devenu inassurable dans certains cas.
Les polices prennent toujours en considération les lois régissant le pays où le risque est situé. Les assureurs doivent donc s’y conformer dans le cadre du règlement des sinistres.
Les assureurs doivent également protéger les intérêts des actionnaires ou, s’il s’agit d’une mutuelle, de ses membres. En outre, s’ils devaient payer plus de sinistres qu’ils ne perçoivent de primes, ils ne pourraient pas exister très longtemps.
De nombreux facteurs entrent en ligne de compte.
Tout d’abord, certaines polices, comme les contrats d’habitation français, sont indexées.
Deuxièmement, en fonction des résultats de la compagnie, il peut être nécessaire d’augmenter les taux à la suite d’un mauvais rapport entre les sinistres et les primes.
Troisièmement, les faibles rendements des intérêts sur les marchés monétaires et boursiers ne permettront pas une certaine flexibilité des résultats techniques.
Quatrièmement, les catastrophes générales ou les événements exceptionnels tels que ceux que nous avons connus ces dernières années entraîneront une augmentation des coûts de réassurance, ce qui obligera les assureurs à augmenter leurs primes.
Une autre raison est l’augmentation constante de certains coûts liés à des aspects spécifiques de l’assurance, tels que les traitements médicaux, les réparations automobiles, les coûts de construction, etc.
Il s’agit du montant restant à la charge de l’assuré en vertu duquel ou à partir duquel les assureurs ne paieront pas.
En France/Monaco, presque toutes les polices sont automatiquement renouvelées chaque année, à moins qu’une notification écrite ne soit donnée dans un délai raisonnable par l’une ou l’autre des parties.
Les courtiers et les agents ne reçoivent le montant de la prime de renouvellement que les derniers jours du mois précédant le mois où la police doit être renouvelée. Le temps que ces montants soient intégrés dans leur propre système, imprimés et affichés, ils peuvent arriver après la date de renouvellement. Mais comme la plupart des polices sont renouvelées automatiquement, la police reste en vigueur.
Si le paiement n’est pas effectué dans un certain délai, une lettre recommandée sera envoyée en laissant le jour légal avant la fin de la couverture (30 jours pour la suspension de la couverture et 40 jours supplémentaires pour la résiliation, la prime restant due).
La plupart des polices en France/Monaco sont renouvelées automatiquement. La résiliation doit être notifiée par écrit au moins deux mois avant la date d’échéance annuelle, par courrier recommandé. D’autres conditions peuvent vous permettre de résilier sans avoir à respecter ce délai :
Disparition du risque, vente par exemple.
Changement d’état civil s’il a une incidence sur le risque effectivement couvert.
Si la prime augmente dans des proportions supérieures aux conditions prévues dans la police (avec effet 30 jours après la demande de résiliation).
Si le risque change et que les nouvelles conditions ne sont pas acceptées (seuls certains cas sont acceptables).
Si la loi Chatel peut s’appliquer dans un certain délai (notez que cette loi ne s’applique pas à la Principauté de Monaco).